Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : mai 2026

⚠ ClusterSignal est un service d'information financière. Les alertes et signaux fournis ne constituent pas des conseils en investissement. Vous êtes seul responsable de vos décisions de placement.

1. Description du service

ClusterSignal est un service d'abonnement qui analyse les transactions d'initiés (insiders) déclarées publiquement à la SEC, les combine avec des indicateurs techniques et fondamentaux, et envoie des alertes scorées par email aux abonnés. ClusterSignal est exploité par Alexandre Côté, Québec, Canada.

2. Pas de conseil en investissement

Les informations fournies par ClusterSignal — alertes, scores, analyses, rendements passés — sont à titre informatif seulement. Elles ne constituent pas :

Les performances passées ne garantissent pas les résultats futurs. Tout investissement comporte des risques, y compris la perte du capital investi. Consultez un conseiller financier agréé avant de prendre toute décision d'investissement.

3. Abonnement et facturation

ClusterSignal propose plusieurs formules d'abonnement :

Les abonnements mensuels et annuels sont renouvelés automatiquement jusqu'à annulation. Les paiements sont traités par Stripe. Les taxes applicables (TPS/TVQ) s'ajoutent selon votre lieu de résidence.

4. Annulation et remboursement

Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment depuis le portail client Stripe. L'annulation prend effet à la fin de la période de facturation en cours — vous conservez l'accès jusqu'à cette date.

Aucun remboursement proratisé n'est accordé pour les périodes partielles. Pour les abonnements à vie, aucun remboursement n'est possible après 14 jours suivant l'achat. Pour toute situation exceptionnelle, contactez contact@clustersignal.io.

5. Utilisation acceptable

En vous abonnant, vous acceptez de ne pas :

6. Propriété intellectuelle

Le contenu de ClusterSignal — méthodologie de scoring, alertes, analyses, interface — est la propriété exclusive de ClusterSignal. Les données brutes sur les transactions d'initiés proviennent de sources publiques (SEC EDGAR).

7. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, ClusterSignal ne peut être tenu responsable des pertes financières résultant de décisions prises sur la base des informations fournies. La responsabilité totale de ClusterSignal est limitée au montant payé par l'utilisateur au cours des 3 derniers mois.

8. Modifications du service

ClusterSignal se réserve le droit de modifier les tarifs, les fonctionnalités ou les présentes conditions avec un préavis de 30 jours par email. La poursuite de l'utilisation du service après ce délai vaut acceptation des modifications.

9. Droit applicable

Ces conditions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada applicables. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du Québec.

10. Contact

Pour toute question relative à ces conditions : contact@clustersignal.io